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Mode et accessoires

Exigences UE pour les chaussures

Les chaussures ont leur propre directive d’étiquetage, avec des pictogrammes pour les principales parties. Elles ne relèvent pas de l’étiquette de composition textile, et les principales limites chimiques visent le cuir et le caoutchouc.

5S’applique0À vérifier0À venir3NORMES D’ESSAI

Réponse rapide

Les chaussures nécessitent un étiquetage des matériaux au titre de la directive 94/11/CE pour la tige, la doublure et semelle de propreté, et la semelle extérieure (pictogrammes ou mentions écrites), les limites REACH comme le chrome VI dans le cuir, la traçabilité GPSR, une personne responsable dans l’UE pour les fabricants hors UE, ainsi que la REP emballages et textile là où elle existe.

Relu le

CARTE DES RÈGLES

Quelles règles UE s’appliquent — et lesquelles en général non

Le statut vaut pour le produit type décrit sur cette page. Modifiez un seul élément (prise secteur, module radio, utilisation par des enfants, connexion à une application) et la carte change.

S’applique

Directive étiquetage des chaussures 94/11/CE

Indiquez le matériau de la tige, de la doublure et semelle de propreté, et de la semelle extérieure, par pictogrammes ou mentions écrites dans la ou les langues de l’État membre, sur au moins une chaussure de chaque paire. Indiquez le matériau représentant au moins 80 % ; à défaut, les deux matériaux principaux.

Matériau de la tige, de la doublure et semelle de propreté, et de la semelle extérieure, indiqué par pictogrammes ou par écrit.

S’applique

Règlement REACH (CE) 1907/2006

Le cuir en contact avec la peau est limité à 3 mg/kg de chrome VI (annexe XVII, entrée 47) ; les colorants azoïques (entrée 43) et les HAP dans les pièces en caoutchouc ou en plastique (entrée 50) sont soumis à restriction, et le fumarate de diméthyle est interdit.

Restrictions de l’annexe XVII et obligations d’information sur les SVHC dans les articles.

S’applique

GPSR — règlement relatif à la sécurité générale des produits (UE) 2023/988

Couvre la sécurité, la traçabilité et les informations sur le fabricant et l’opérateur exigées dans les annonces en ligne.

Sécurité, traçabilité et informations de l’offre en ligne pour les produits de consommation.

S’applique

Opérateur économique responsable dans l’UE

Un opérateur établi dans l’UE est obligatoire pour les produits de fabricants hors UE.

Un fabricant, importateur, mandataire ou prestataire de services d’exécution des commandes établi dans l’UE doit être désigné.

S’applique

Règlement emballages (UE) 2025/40 + REP emballages nationale

Boîtes à chaussures, papier de soie et sacs sont des emballages : déclarez-les auprès de chaque filière nationale.

Règles de conception des emballages et enregistrement auprès de chaque filière nationale d’emballages.

En général non

Règlement étiquetage des textiles (UE) 1007/2011

Les chaussures sont exclues du règlement étiquetage des textiles : une étiquette de composition en fibres n’est pas l’exigence légale ; utilisez plutôt l’étiquetage des matériaux des chaussures.

Étiquetage de la composition en fibres avec les dénominations officielles.

ÉCHÉANCES

Échéances importantes pour ce produit

  1. Le GPSR s’applique aux produits de consommationEn vigueur
  2. Application du règlement emballages (PPWR)En vigueur

NORMES D’ESSAI

Normes habituellement citées par les fournisseurs pour ce produit

Les normes harmonisées ne confèrent une présomption de conformité que dans la version citée au Journal officiel. Demandez le rapport d’essai complet, pas une simple image de certificat.

  • EN ISO 17075-1Chrome VI dans le cuir — méthode colorimétrique
  • EN ISO 17234-1Colorants azoïques dans le cuir
  • EN ISO 14184-1Formaldéhyde dans les textiles (libre et hydrolysé)

BLOCAGES FRÉQUENTS

Là où les vendeurs de ce produit bloquent le plus souvent

  • Une étiquette de composition de type textile (« tige 100 % polyester ») utilisée à la place des pictogrammes ou mentions des chaussures pour la tige, la doublure et semelle de propreté, et la semelle.
  • Cuir sans données d’essai sur le chrome VI, un constat récurrent dans Safety Gate.
  • Aucun enregistrement REP textile en France, où les chaussures sont couvertes.

VOTRE PRÉPARATION

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Cochez ce dont vous disposez déjà. La progression est enregistrée uniquement dans ce navigateur.

0 sur 9 éléments prêts
Marquages et informations à vérifier avant l’expédition
Documents à détenir avant l’expédition de la première unité
Enregistrements REP dans chaque pays de vente

La responsabilité élargie du producteur est nationale. L’enregistrement est en général obligatoire dans chaque État membre où vous mettez le produit sur le marché, y compris par vente à distance.

Planifier la REP par pays →

DEMANDE AU FOURNISSEUR

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Générée à partir de cette fiche produit. Les éléments déjà cochés sont exclus.

QUESTIONS

Questions sur ce produit

Quel étiquetage les chaussures doivent-elles porter dans l’UE ?

Une étiquette sur au moins une chaussure de chaque paire indiquant le matériau de la tige, de la doublure et semelle de propreté, et de la semelle extérieure, à l’aide des pictogrammes officiels ou de mentions écrites dans la langue du marché.

Que signifient les pictogrammes d’étiquetage des chaussures ?

Les pictogrammes indiquent la partie de la chaussure (tige, doublure et semelle de propreté, semelle extérieure) et le matériau : cuir, cuir enduit, textile ou autres matériaux. Ils peuvent remplacer les mentions écrites.

Existe-t-il une limite de chrome VI pour les chaussures en cuir ?

Oui. Les parties en cuir en contact avec la peau ne doivent pas contenir de chrome VI à 3 mg/kg ou plus au titre de l’annexe XVII de REACH, entrée 47, généralement vérifié selon l’EN ISO 17075-1.

Les chaussures doivent-elles porter une étiquette de composition textile ?

Non. Les chaussures sont exclues du règlement étiquetage des textiles. C’est la directive sur l’étiquetage des chaussures qui s’applique.

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Limite de l’analyseUne fiche produit est une cartographie de départ, pas une qualification juridique ni une certification. Le champ d’application dépend de la conception exacte, des allégations et des utilisateurs.