EUProduct ReadyPRÉVÉRIFICATION D’ACCÈS AU MARCHÉ
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Mode et accessoires

Exigences UE pour les vêtements et l’habillement

Les vêtements ne portent pas de marquage CE. Les obligations essentielles sont l’étiquetage de la composition en fibres, la sécurité générale des produits et les restrictions chimiques, tandis que la REP textile s’étend à de plus en plus de pays.

5S’applique0À vérifier0À venir4NORMES D’ESSAI

Réponse rapide

Les vêtements nécessitent une étiquette de composition avec les dénominations officielles des fibres dans la langue de chaque marché, la conformité GPSR y compris pour les cordons et cordons coulissants des vêtements d’enfants, les restrictions chimiques REACH, une personne responsable dans l’UE pour les fabricants hors UE, ainsi que la REP emballages et textile là où elle existe.

Relu le

CARTE DES RÈGLES

Quelles règles UE s’appliquent — et lesquelles en général non

Le statut vaut pour le produit type décrit sur cette page. Modifiez un seul élément (prise secteur, module radio, utilisation par des enfants, connexion à une application) et la carte change.

S’applique

Règlement étiquetage des textiles (UE) 1007/2011

La composition en fibres doit utiliser les dénominations officielles et figurer dans la ou les langues de chaque pays ; « 100% cotton » sur une seule étiquette en anglais ne suffit pas pour tous les marchés.

Étiquetage de la composition en fibres avec les dénominations officielles.

S’applique

GPSR — règlement relatif à la sécurité générale des produits (UE) 2023/988

Couvre des risques comme les cordons et cordons coulissants des vêtements d’enfants, ainsi que la traçabilité et les informations des annonces.

Sécurité, traçabilité et informations de l’offre en ligne pour les produits de consommation.

S’applique

Opérateur économique responsable dans l’UE

Un opérateur établi dans l’UE est obligatoire pour les fabricants hors UE.

Un fabricant, importateur, mandataire ou prestataire de services d’exécution des commandes établi dans l’UE doit être désigné.

S’applique

Règlement REACH (CE) 1907/2006

Les restrictions visent les colorants azoïques, les substances CMR dans les textiles, le nickel dans les pièces métalliques et certains PFAS ; les SVHC doivent être communiquées.

Restrictions de l’annexe XVII et obligations d’information sur les SVHC dans les articles.

S’applique

Règlement emballages (UE) 2025/40 + REP emballages nationale

Déclaration des emballages dans chaque pays.

Règles de conception des emballages et enregistrement auprès de chaque filière nationale d’emballages.

ÉCHÉANCES

Échéances importantes pour ce produit

  1. Le GPSR s’applique aux produits de consommationEn vigueur
  2. Application du règlement emballages (PPWR)En vigueur

NORMES D’ESSAI

Normes habituellement citées par les fournisseurs pour ce produit

Les normes harmonisées ne confèrent une présomption de conformité que dans la version citée au Journal officiel. Demandez le rapport d’essai complet, pas une simple image de certificat.

  • EN 14682Cordons et cordons coulissants des vêtements d’enfants
  • EN ISO 3758Symboles d’entretien
  • EN 1811Libération de nickel des boutons et rivets
  • EN ISO 14362-1Recherche d’amines issues de colorants azoïques

BLOCAGES FRÉQUENTS

Là où les vendeurs de ce produit bloquent le plus souvent

  • Étiquettes de composition uniquement en anglais pour des clients allemands, français ou italiens.
  • Cordons coulissants dans la capuche de vêtements d’enfants.
  • Aucun enregistrement REP textile en France.

VOTRE PRÉPARATION

Check-list de préparation interactive

Cochez ce dont vous disposez déjà. La progression est enregistrée uniquement dans ce navigateur.

0 sur 10 éléments prêts
Marquages et informations à vérifier avant l’expédition
Documents à détenir avant l’expédition de la première unité
Enregistrements REP dans chaque pays de vente

La responsabilité élargie du producteur est nationale. L’enregistrement est en général obligatoire dans chaque État membre où vous mettez le produit sur le marché, y compris par vente à distance.

Planifier la REP par pays →

DEMANDE AU FOURNISSEUR

Copiez une demande de documents pour votre fournisseur

Générée à partir de cette fiche produit. Les éléments déjà cochés sont exclus.

QUESTIONS

Questions sur ce produit

Les étiquettes d’entretien sont-elles obligatoires dans l’UE ?

L’UE impose la composition en fibres, pas les symboles d’entretien. Certains pays ont des règles nationales et la plupart des places de marché attendent des informations d’entretien.

Les vêtements doivent-ils porter le marquage CE ?

Non. Les vêtements ne relèvent pas des directives CE, à l’exception des équipements de protection individuelle, qui constituent un régime spécifique distinct.

Qu’est-ce que la REP textile ?

La responsabilité élargie du producteur pour les textiles : la France l’impose déjà, et la directive-cadre européenne sur les déchets révisée oblige tous les États membres à mettre en place des filières.

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L’outil s’ouvre avec les caractéristiques de ce produit déjà sélectionnées. Ajoutez votre rôle, votre canal de vente, votre marché et les justificatifs dont vous disposez pour obtenir votre propre liste d’écarts.

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Limite de l’analyseUne fiche produit est une cartographie de départ, pas une qualification juridique ni une certification. Le champ d’application dépend de la conception exacte, des allégations et des utilisateurs.